Texte :
Pour commander nos produits
Vous êtes un particulier :
Nos programmes DVD sont au tarif unique TTC :
- 23€ le DVD
Sauf les reéférences "Sainte Thérèse de Lisieux", dont le prix est de 30 euros et "La voie Terray, ed. DVD+livret" à 29€.
Frais de port DVD simples :
- 4€ de 1 à 2 produits
- 8€ de 3 à 5 produits
Frais de port DVD avec livret :
- 5,50€ pour 1 produit.
- 8 euros pour 2 produits.
- Offert à partir de 3 produits.
Au-delà, merci de nous contacter au +33 (0)476 476 747, ou envoyez-nous un mail à commande@sevendoc.com.
Adressez-nous votre commande par courrier en imprimant, remplissant et signant notre bon de commande, ou éventuellement en le recopiant et en notant :
- La référence du programme
- Vos coordonnées postales
- N'oubliez pas de dater et signer
- Joindre votre règlement par chèque bancaire ou postal à l'ordre de SEVEN DOC, à l'adresse suivante :
Seven Doc
10 rue Henri Bergson
38100 Grenoble
Vous êtes une entreprise et souhaitez commander nos programmes ou les diffuser : téléphonez-nous au +33 (0)476 476 747, ou envoyez-nous un mail à commande@sevendoc.com.
Retour :
Si les DVD ne vous parviennent pas en parfait état, vous disposez d'un délai de 7 jours, à compter de la date de réception, pour nous les retourner, accompagnés d'une photocopie de la facture. Tous les frais de ports sont à la charge de Sevendoc. Passé ce délai, toute vente est considérée comme finale.
Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous avez un droit d'accès et de rectification aux informations vous concernant. Votre vie privée est respectée.
Conditions générales de vente :
Raison sociale : SEVEN DOC
Bureau : 10 rue Henri Bergson 38100 GRENOBLE
N° Siret : 424 465 482 00026
Tél : + 33 (0)4 76 47 67 47
Fax : + 33 (0)4 76 43 29 63
E-mail : info@sevendoc.com
CHAMP D'APPLICATION
Les présentes conditions s'appliquent à la vente de produits ou de services sur le site Internet www.sevendoc.com. En conséquence, le fait de passer commande sur www.sevendoc.com implique l'adhésion entière et sans réserve de l'acheteur à ces Conditions générales de vente.
PRIX
Les prix de nos produits sont indiqués en euro toutes taxes comprises, hors participation aux frais de traitement et d'expédition.
SEVEN DOC se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité à cette date.
Les produits demeurent la propriété de SEVEN DOC jusqu'au complet règlement du prix.
FRAIS DE PORT
Les frais de port varient selon le poids total de la commande en kg et la zone tarifaire de La Poste.
A noter : le franco de port pour toute commande supérieure à 25 exemplaires et à destination de la France métropolitaine. Pour tout renseignement, nous contacter.
COMMANDE
- Sur Internet : www.sevendoc.com - Par téléphone au : 04 76 47 67 47
PAIEMENT
- Par chèque bancaire : celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou Monaco. Il doit être adressé à SEVEN DOC
- Par virement
E-mail : commande@sevendoc.com
DISPONIBILITE
Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
Pour les produits non stockés dans nos magasins, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs.
Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail dans les meilleurs délais. Votre commande sera automatiquement annulée et vous serez immédiatement remboursés si votre compte bancaire a été débité.
Lors d'un paiement par chèque, en cas d’indisponibilité de tout ou partie de la commande, le remboursement s’effectuera au choix de SEVEN DOC par crédit sur le compte bancaire du client ou par chèque au plus tard dans les trente jours à compter du paiement des sommes versées par le client.
LIVRAISONS - DELAIS
Délai total de livraison pour les produits en stock :
Aux délais de livraison, penser à prendre en compte les temps de préparation des commandes, c'est-à-dire la protection et l'emballage de vos produits.
- Les délais de traitement et de préparation varient en général de 1 à 2 jours ouvrés. Ils peuvent être plus longs pendant les périodes de fêtes par exemple.
- Les délais de transport sont de 2 à 3 jours pour la France métropolitaine et la Corse.
Pour les pays de l'Union Européenne, ils varient de 3 à 10 jours selon les pays.
- Pour les envois hors U.E. comme la Suisse, rajouter les délais de dédouanement qui sont très variables et que nous ne maîtrisons en aucun cas.
Attention : Ces délais sont donnés à titre indicatif par La Poste. SEVEN DOC ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d'acheminement.
En cas d'indisponibilité d'un ou de plusieurs articles d'une même commande, le délai de livraison est basé sur le délai le plus long.
SEVEN DOC se réservent toutefois la possibilité de fractionner les livraisons, les frais de traitement et d'envoi ne seront facturés qu'une fois.
PROBLEMES DE LIVRAISON
Vous devez notifier toute réserve sur le produit livré au moment de la livraison puis à SEVEN DOC (par exemple : colis endommagé, déjà ouvert...) dans les 2 jours suivant la réception du produit.
SEVEN DOC est libéré de ses obligations de livraison pour tout cas fortuit ou de force majeure (grève totale ou partielle, inondation, incendie...).
CONFORMITE DES PRODUITS
Nous nous engageons à vous rembourser ou à vous échanger les produits défectueux ou ne correspondant pas à votre commande. Dans ce cas nous vous remercions de bien vouloir en faire état de manière détaillée par e-mail : commande@sevendoc.com et de nous renvoyer le ou les produits. SEVEN DOC procédera, à votre choix, à l'échange ou au remboursement du ou des produits. La demande doit être effectuée dans les sept jours ouvrés suivant la livraison. Les produits doivent être renvoyés dans l'état dans lequel ils ont été livrés.
SATISFAIT OU REMBOURSE
Conformément à l’article L.121-16 du Code de la Consommation, le consommateur dispose d’un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de livraison de sa commande, pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander l’échange ou le remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour.
Le présent droit de retour ne pourra être accepté que pour les produits complets (accessoires), dans leur emballage d'origine*, en bon état et accompagnés d'une copie de la facture d'achat. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client ne sont pas repris.
* non déballés si livrés sous blister
RESPONSABILITE
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. La responsabilité de SEVEN DOC ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où le produit est livré (par exemple en cas d'interdiction d'un produit…). Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.
Les photos sont communiquées à titre illustratif. Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises.
SEVEN DOC n'est responsable que du contenu des pages qu’elle édite.
En cas d'erreur manifeste entre les caractéristiques du produit et sa représentation et/ou les conditions de la vente, SEVEN DOC ne sauraient voir leur responsabilité engagée.
GARANTIE
Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits, il convient impérativement de conserver la facture d'achat du produit.
DROIT APPLICABLE - LITIGES
Le présent contrat est soumis à la loi française. En cas de litige, le tribunal de Grenoble sera seul compétent.
INFORMATIONS NOMINATIVES
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse.